REGLEMENT INTERIEUR 2026
ARTICLE 1
Le VELO SPRINT NARBONNAIS est une association sportive ayant pour but la pratique du cyclisme.
Les statuts ont été déposés le 10 octobre 1958 à la Sous-préfecture de NARBONNE sous le numéro 201, conformément à la loi du 1er juillet 1901.
Le siège social est situé au Parc des Sports et de l’Amitié, Avenue Pierre De Coubertin à 11100 NARBONNE.
Le VELO SPRINT NARBONNAIS est affilié à la FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME. Les membres actifs sont titulaires d’une licence F.F.C.
Le VELO SPRINT NARBONNAIS est dirigé par un bureau composé :
- d’un(e) Président(e), * d’un(e) ou deux Vice – Présidents(es),
- d’un(e) Secrétaire Général(e), * d’un(e) Secrétaire Adjoint(e),
- d’un(e) Trésorier(e) Général(e), * d’un(e) Trésorier(e) Adjoint(e),
- de membres
L’ASSEMBLEE GENERALE a lieu une fois par an. Les membres du bureau sont élus à la majorité pour un an et sont rééligibles. Seuls les membres du Club majeurs et à jour de leur cotisation peuvent prendre part au vote et faire acte de candidature. Les convocations à l’ASSEMBLEE GENERALE sont adressées à tous les membres et la publication en est faite dans la presse locale.
ARTICLE 6
Le bureau du VELO SPRINT NARBONNAIS se réunit une fois par mois sur convocation du (de la) Président(e).
Tout membre du Club peut assister à une réunion du bureau, seuls les membres du bureau ont voix délibérative.
LICENCE : tout coureur du VELO SPRINT NARBONNAIS fait une demande de licence dans les limites de dates et de règles fixées par la F.F.C.
Pour toutes les catégories de coureurs : École de Cyclisme, U15, U17, OPEN et ACCESS, la prise de la licence implique la participation à un minimum de : 5 épreuves pour les Écoles de Cyclisme, 10 épreuves pour les U15, 10 épreuves pour les U17 et à 15 épreuves pour les OPEN et ACCESS.
Pour les nouveaux licenciés 2026, la licence est à leur charge.
Pour les renouvellements de licence, les licenciés 2025 n’ayant pas disputé le nombre de courses fixées par le règlement, la licence est à leur charge, pour l’année 2026.
La licence sera remboursée en cours de saison, après une participation effective au nombre d’épreuves indiquées, ou après une aide significative au fonctionnement du club dont une journée de présence active sur une organisation.
ARTICLE 7 BIS
COTISATION CLUB : Tout membre du Club est redevable d'une cotisation annuelle d'un montant de 60 euros payable en même temps que la licence (voir annexe 1)
ARTICLE 8
Les coureurs recevant un équipement (voir annexe 2°) fourniront un chèque de caution de 100 Euros qui ne sera encaissé qu’en cas de non restitution de l’équipement au départ du club (le chèque étant rendu contre restitution de l’équipement).
LE PORT DE L’EQUIPEMENT EST OBLIGATOIRE EN COURSE COMME A L’ENTRAINEMENT
ARTICLE 9
ENGAGEMENT AUX COURSES : les engagements sont initiés par le club, selon la procédure internet qui est désormais la seule règle. Les engagements sur place, sont à la charge du coureur ainsi qu'au bon vouloir de l’organisateur.
D’une manière générale, il est souhaitable que les coureurs d’une même catégorie soient engagés dans une même course.
Les courses organisées par le club restant logiquement prioritaires, les coureurs ne pourront être engagés ce jour-là, sur une autre épreuve.
Seule exception, les sélections Départementales, Régionales, Nationales qu’il convient d’honorer.
Pour les cas particuliers comme les cyclosportives, et quelques épreuves VTT, où les organisateurs passent par des prestataires privés, les coureurs s’engagent de manière individuelle.
ARTICLE 9 Bis
La participation aux épreuves organisées par les fédérations affinitaires (F.S.G.T. – U.F.O.L.E.P –F.S.C.F) est tolérée lorsque aucune autre épreuve pour la catégorie n’est organisée dans le Comité Régional.
Les coureurs s’engagent à titre personnel et veillent à avoir une bonne couverture assurance, d'autre part les coureurs qui s'engagent sur ces épreuves doivent veiller à ce que l'organisateur possède une assurance couvrant les licenciés F.F.C.
La participation à ce type d’épreuve doit bien sur rester très ponctuelle et marginale.
ARTICLE 9 Ter
Concernant les épreuves V.T.T., dont l'engagement n'est pas prévu par le « compte cicle » du club et les épreuves se déroulant en Espagne, du fait de leur particularité et de la diversité des droits d’engagements, il sera remboursé sur justificatif, aux participants de ces dites épreuves F.F.C. et de la fédération espagnole les frais d’engagements sur la base du tarif des épreuves sur route, selon les catégories, lors de l’Assemblée Générale.
ARTICLE 10
PRIMES : outre les prix F.F.C, le V.S.N. consent des avantages financiers liés aux résultats, à partir de la catégorie OPEN (voir annexe 6°).
Tout coureur du V.S.N. vainqueur d’une course sur route reçoit une prime fixe de victoire. En fonction de leurs places, les coureurs sont dotés de point capitalisables (30 pour le premier, 20 pour le second, 16 pour le troisième, 14 pour le quatrième, 12 pour le cinquième, 10 pour le sixième, 9 pour le septième, 8 pour le huitième, 7 pour le neuvième, 6 pour le dixième, 5 pour le onzième, 4 pour le douzième, 3 pour le treizième, 2 pour le quatorzième, 1 pour le quinzième).
La remise des récompenses (prix F.F.C. + Primes victoires + Conversion points) aura lieu lors de l’Assemblée Générale.
Les avantages V.S.N. sont assujettis au respect, par le coureur, du règlement intérieur (port du maillot, esprit d’équipe…).
ARTICLE 11
Suivant la pertinence du dossier et le montant des frais afférents, le bureau peut décider de la prise en charge totale ou partielle de certains frais de stages. Les coureurs désirant faire acte de candidature sont priés de le signaler dans les délais au bureau.
ARTICLE 12
Le V.S.N. entend utiliser les médias pour faire connaître ses activités. Seules sont autorisées à parler du V.S.N. ou au nom du V.S.N., dans la presse, les personnes mandatées par le bureau. Tout membre contrevenant à cette règle et portant atteinte à l’image du Club s’exclurait de lui-même et s’exposerait à réponses et poursuites.
ARTICLE 12 Bis
Utilisation des réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Myspace, Linkedin, Instagram, Etc.). Tous les membres du club sont tenus à un devoir de réserve.
La publication de contenus dénigrant le VSN, les membres du VSN, les sympathisants, les Partenaires, les Elus, ainsi que les instances Régionales ou Fédérales, sur les sites de partage d’information et (ou) la publication à leur encontre de commentaires diffamatoires sur des forums ou des blogs sont strictement interdits.
Tout contrevenant fera l’objet d’une procédure disciplinaire pouvant conduire à son exclusion du club.
Seules les personnes mandatées par le (ou la) Président(e) ou le (ou par la) Trésorier (e)sont autorisées à engager des dépenses au nom du Club.
ARTICLE 14
Lors de missions mandatées par le Club, les frais de déplacement engagés par les dirigeants et les bénévoles utilisant leur véhicules personnels seront assimilés à des dons ouvrant droit à réduction d'impôt. Modalités réduction d’impôt (Voir annexe 8). Les documents afférents seront à récupérer auprès du (ou de la) Trésorier(e) et soumis à sa validation.
ARTICLE 15
Tout membre du Club, coureur ou dirigeant, s’engage à un comportement sportif et social irréprochable. Il reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et en accepter les principes et les règles.
Les coureurs ne sont tenus à aucune obligation de résultat.
ARTICLE 16
Tout coureur désirant quitter le V.S.N. devra le faire impérativement avant les limites de dates fixées par la
F.F.C. (voir annexe 7°), être en règle avec le Club et du fait de son départ ne pourra prétendre aux avantages financiers consentis par le V.S.N.
ARTICLE 17
Tout cas non prévu par le présent règlement sera réglé par le bureau.
LE BUREAU DU V.S.N. Le 29 octobre 2025
ANNEXE 2026
1° MONTANT DE LA COTISATION ANNUELLE :
Dirigeant saison 2026 : 60 € (+ montant de la licence nouveaux licenciés)
Coureur saison 2026 : 60 € (+ montant de la licence nouveaux licenciés)
2° Tout coureur du V.S.N. reçoit un maillot, un cuissard, une veste qui reste la propriété du club (l’équipement doit être restitué lors d’une mutation ou de l’arrêt de compétition - voir article 8).
3° Responsables des engagements du V.S.N. 2026 :
SENIORS / JUNIORS → Alexandre CABRERA Tel : 06 81 51 53 84 – Mail : [email protected]
ECOLE DE CYCLISME (U7 à U13) - U15 (minimes) - U17 (cadets)
→ Cyclo-cross - Route - Piste → Christophe RUZAFA Tel : 06 88 47 13 10 Mail : [email protected]
→ VTT → Nicolas PARIS Tel : 06 33 46 98 40 – Mail : [email protected]
A défaut, Michel BLAYA Tel : 04 68 45 10 57 - Mail : [email protected]
LES DEMANDES D'ENGAGEMENTS SONT A EFFECTUER PAR MAIL, ET VEUILLEZ RESPECTER LE DERNIER DELAI :
LUNDI A 21H00
4° Le coureur régulièrement engagé et absent au départ (sauf cas de force majeure se verra retenir le montant de l’engagement sur les prix à percevoir).
5° Récompenses : Féminines - Seniors – Open 1 – Open 2 – Open 3 (Liste disponible auprès du Président).
6° La période des mutations court du 1er octobre au 31 octobre.
7° Réduction d’impôt pour frais engagés
Frais engagés en vue strictement de la réalisation de l'objet social d'un organisme d’intérêt général
Les frais doivent être dûment justifiés.
Tarif kilométrique suivant barème applicable aux salariés d'entreprises qui utilisent leur véhicule personnel pour leurs activités professionnelles
Références juridiques : Article 200 du Code Général des Impôts.
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